Vous rêvez de puissance sous le capot sans pour autant vider votre porte-monnaie à l’administration ? Cet article vous guide à travers les méandres de l’importation de véhicules, de l’homologation aux astuces pour éviter les taxes les plus onéreuses, tout en préservant votre liberté de rouler différemment.
Toi aussi tu veux rouler en grosse cylindrée pour faire le kéké et passer pour un gros beauf auprès de tes collègues métro vélo bobo écolo, mais tu ne veux surtout pas payer de taxes sur l’immatriculation ou la mytho pollution. Ton rêve ce n’est pas le French dream avec le Scénic mazout qui fume bleu mais plutôt pouvoir dessoucher, et ramener 1T de matériaux pour construire ta baraque toi-même et du coup ne pas filer 20% de TVA à notre cher état maman tout en apprenant de nouvelles compétences pour devenir le plus indépendant possible ? Le tout en pouvant prendre n’importe quelle côte au régulateur sans entendre souffrir le moteur.
Alors, accroche-toi bien, car dans la France de l’administration, nous allons y atteindre le paroxysme de la débilité Franco administrative.
Étape 1 : LA RECHERCHE
Pour les non-initiés au domaine de la recherche automobile, voici quelques pistes :
- Leboncoin : bien que plutôt bien agencé, les vendeurs peuvent vite s’y perdre dans le classement de leur véhicule par modèle ou tout autre paramètre ce qui peut rendre le véhicule invisible aux acheteurs surtout s’il s’agit de modèle non importé en Europe ou en bicarburation GPL. Le mieux parfois est simplement de laisser en paramètre la marque et de « jouer » avec les autres paramètres de recherche (carburation, tapez le modèle dans la barre de recherche, etc.)
- Le parking : Un peu plus compliqué sur la recherche (trop de critères) mais pour le marché européen, on peut y trouver son compte sans parler la langue du pays en question, le site nous fait une redirection vers les sites marchands des pays en question
- Mobile.de : LE SITE de référence en Allemagne avec eBay kleinanzieg machin truc, mon péché mignon : la recherche par PUISSANCE et boite méca pour les connaisseurs
Étape 2 : La réglementation en voiture d’occasion pour ne pas payer la TVA sur le neuf
ATTENTION, tous véhicules de moins de 6 mois et/ou moins de 6000km, vous paierez la TVA de VINGT PUTAINS DE POUR CENT ! Ceci pour n’importe quelle provenance
Étape 3 : L’homologation française, collection ou pas collection ?
Un mini glitch existe en matière d’immatriculation et d’homologation des véhicules : l’immatriculation en voiture de collection, nous allons y revenir par la suite.
Si vous importez votre véhicule d’un autre pays, pour pouvoir l’immatriculer il faudra que celui-ci soit déjà passé par l’UTAC : entreprise privée qui a le monopole de l’homologation routière en France. La France ne reconnaissant pas les homologations à titre individuel des voisins européens comme cela est prévu dans un des textes européens, elle est donc hors la loi (européenne) mais ça c’est la France. Donc si votre véhicule désiré n’a jamais été commercialisé en Europe ou n’est pas passé par une réception à titre isolé à l’UTAC, vous ne pourrez pas l’immatriculer tout simplement.
Attention, quasiment tous les véhicules immatriculés ou en provenance d’Amérique du Nord ne sont pas homologués en Europe même si c’est un modèle commercialisé dans notre vieux continent (exemple des BMW, Jaguar et compagnie), mais pour la plupart des cas ils pourront bénéficier d’une homologation plus légère à la DREAL (étape avant l’UTAC).
Ceci dit, il y a des petits margoulins qui achètent des véhicules non homologués et en se rendant compte du problème administratif que c’est, se retrouvent à vouloir le vendre en précisant que l’homologation doit être faite, chose qui n’est pas possible si celui-ci a déjà entamé les démarches telle que le quitus fiscal (le truc le plus simple à avoir).
Comment faire pour homologuer votre véhicule ?
Après avoir trouvé et rapatrié votre véhicule qui est un tout autre sujet logistico logistique dans notre belle contrée voici les étapes à ne pas louper, en règle général, le tout prend environ 3 mois si vous n’êtes pas procrastinateur et bien organisé (et accessoirement vous vous débloquez du temps pour ça).
- Si votre véhicule provient d’une contrée étrangère de l’UE : il vous faut vous acquitter des droits de douane pour avoir le formulaire 846A (ULTRA IMPORTANT, ne pas perdre)
- Demander un Quitus fiscal (dans tous les cas)
- Passer un contrôle technique en vue d’une RTI (réception à titre isolé)
- Faire les modifications requises pour pouvoir être homologué en France en général : clignotants, rétrovisions, ligne d’échappement (décibel), à voir selon votre véhicule
- Faire une demande à la DREAL pour une RTI
- Passage devant le fonctionnaire de la DREAL des points de non-conformités s’il y en a, si c’est tout bon, il vous donne un papier bon pour envoyer à l’ANTS pour votre sésame, la carte grise. Si non-conformités : il vous donnera un papier pour prendre un passage à l’UTAC ; dans tous les cas le tarif est de 86,90€.
- Prenez rendez-vous à l’UTAC pour les tests que vous aura indiqués votre contrôleur fonctionnaire. (Pour un véhicule US en général : Sonomètre, antiparasitage, pollution, éclairage, rétrovision, freinage en charge et contrôle technique basique –oui ils le refont sur place-)
- Passez à l’UTAC en serrant les fesses et en déboursant la coquète somme d’environ 2000€
- Envoyez le tout à l’agent de la DREAL et passez par la case ANTS, c’est tout bon.
PS : gardez bien le certificat d’immatriculation d’origine de votre véhicule, il vous sera demandé comme la facture d’achat ou tout autre document prouvant que vous êtes le propriétaire, pour simplifier la tâche faite le formulaire d’achat entre particuliers français avec l’acheteur.
Pour le cas des véhicules déjà en Europe et homologués chez nous, le simple quitus fiscal plus le contrôle technique suffit à faire un certificat d’immatriculation.
Le cas des véhicules de collection :
Si votre véhicule à plus de 30 ans, il existe une simplification de tout ça, nul besoin d’homologuer votre véhicule, car il s’agit d’une caisse de collection, la classe à la DALLAS !
Reprenons notre parcours :
- Il vous faudra toujours vous acquitter des droits de douane du transport, tout ça tout ça donc 846A et/ou quitus fiscal.
- Demande à la FFVE (fédération française des véhicules d’époque) d’une attestation de véhicule de collection.
- Passage au contrôle technique.
- Envoi à l’ANTS, c’est bon !
Le seul souci de la FFVE c’est que nous ne pouvons pas effectuer de modifications avant la demande donc pas de passage en GPL. Il faut que le véhicule soit stricto d’origine.
Étape 4 : Je n’ai pas envie de payer la somme énorme pour 36cv fiscaux (cas du Ram 5.7) pour avoir mon carton :
- Cherchez un véhicule passé légalement en GPL
- S’assurer avant l’achat que sur le certificat d’origine de provenance européenne il est bien indiqué la bicarburation
- S’assurer que la cuve est bien CE
- Si le système est une marque Prins, c’est encore mieux
Le GPL est dans presque tous les départements exonérés de taxes sur les chevaux fiscaux, vous ne paierez que l’envoi de votre certificat d’immatriculation et les frais de dossier soit environ 10€. Il existe aussi suivant les départements des réductions ou exonérations sur les flexfuel ou passage éthanol. Bien se renseigner auparavant. Oui, pas mal de pickups ont été vendus dit « flexfuel ».
Vous pouvez faire équiper votre véhicule avant passage à la DREAL et avant l’UTAC d’un tel système dans le cas d‘une RTI.
Vous pouvez donc maintenant rouler en toute légalité avec votre gros 4×4 (ou autre) en étant presque écolo (en tout cas plus que les détritus jongleurs fumistes en Berlingo 1.9HDi déglingué qui sortent du festival de Lapalette complètement pété aux substances corrosives) en ayant donné que le strict minimum à l’état.
Si en GPL ou éthanol vous aurez qui plus est la vignette CRIT’AIR1 ou comment énerver vos collègues mangeurs de soja.
Mise en garde cependant :
Les véhicules en provenance de l’ex-URSS sont très souvent trafiqués ou ancienne épave retapée, libre à vous de vous engager là-dedans. La Grande-Bretagne ne faisant plus partie de l’UE économique, vous devrez payer les douanes. Tout ce qui est à l’EST de Berlin est souvent trafiqué.
Pour les véhicules en provenance d’Amérique du Nord : la plupart des états n’ont pas ou peu de contrôle technique, faire donc très attention avant de l’acheter, le mieux étant de se rendre sur place (ou avoir une connaissance là-bas). La « Rust belt » fait énormément de dégâts aux véhicules à cause du sel, qui les rendent épaves chez nous. Le « CT » appelé Safety inspection ou DMV, par exemple dans l’état de NY est une vaste blague, pas de contrôle de l’état du châssis ou carrosserie.
Pour finir, un véhicule acheté 10000€ soit environ 11 000$ aux US, avec 2000€ de transport (ça fluctue tellement, j’ai déjà vu à 800€) + frais de douanes (1000€ environ 10% de la valeur du véhicule déclaré …) et environ 2000€ d’homologation vous reviendra donc à 14000e hors CG. Pour garder l’exemple d’un Ram, en France vous n’en trouverez pas en CG française pour en dessous de 25 000€.
Il y a beaucoup de véhicules US en Allemagne, Belgique, Pays Bas et pays nordique, c’est pour moi la plus simple des options si on ne cherche pas un modèle ultra particulier.
